SAS CHOCOLATERIE DE PUYRICARD, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4330503
Date de dépôt :
18/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/01/2027
Présentation de la marque P PUYRICARD Artisan Chocolatier en Provence
Déposée le 18 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE DE PUYRICARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « P PUYRICARD Artisan Chocolatier en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-06 du 10 février 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE DE PUYRICARD domicilié(e) QUARTIER MALIVERNY – LA PLANTATION, AVENUE GEORGES DE FABRY - 13540 - PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 388 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque P PUYRICARD Artisan Chocolatier en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS CHOCOLATERIE DE PUYRICARD, Société par actions simplifiée - QUARTIER MALIVERNY – LA PLANTATION, AVENUE GEORGES DE FABRY - 13540 - PUYRICARD - France - SIREN 445388473
TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Confitures, gelées, lait et produits laitiers ; préparations à base de produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; huiles comestibles bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ Huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ Huile d'olive de Haute-Provence ”, “ Huile d'olive de Provence ” ; préparations à partir de ces huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; beurre ; beurre de cacao ; zestes de fruits ; olives confites, cristallisées, conservées, bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; confitures ; écorces [zestes] de fruits ; fèves conservées ; pulpes et gelées de fruits ; gelées comestibles ; jus végétaux pour la cuisine ;
Café ; thé ; cacao ; boissons à base de cacao ; produits de cacao ; produits dérivés de la fève de cacao, en particulier chocolats ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; chocolats fins ; tous produits ayant une coquille en chocolat et/ou contenant du chocolat ; boissons à base de cacao ; cacao au lait ; mousses au chocolat ; sucre, sucreries ; épices ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Petit Epeautre de Haute Provence » ; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence » ; pain ; pâtisserie ; gâteaux ; fondants [confiserie] ; glaçages pour gâteaux ; confiserie ; levure ; poudre pour faire lever ; poudre pour gâteaux ; biscuiterie ; bonbons ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, crèmes glacées ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; aromates autres que les huiles essentielles ; caramels (bonbons) ; décorations comestibles pour gâteaux ; fondants (confiserie) ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence » ; pastilles (confiseries) ; pralines ; pain d'épice ; pâtes de fruits [confiserie] ;
Boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; lait d'amandes [boisson] ; boissons à base de petit-lait ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; essences pour la préparation de boissons ; boissons sans alcool à base de miel ; cocktails sans alcool ; eaux de table ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; jus végétaux [boissons] ; limonades ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; moûts ; nectars de fruits ; sirops pour boissons ; sodas ; sorbets [boissons].
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